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En juillet 2004, le CRTC…

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Tolérance et immigration.

En juillet 2004, le CRTC (Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes) autorisait, sous conditions, la diffusion au pays de la chaîne de nouvelles d’affaires publiques arabe Al-Jazeera. Diffusion qui ne se fît pas finalement, les câblodistributeurs trouvant les conditions trop contraignantes.

En avril 2005, la Cour Suprême du Canada déboutait des parents francophones qui souhaitaient envoyer leurs enfants à l’école anglophone. Toutefois, la Cour permettait des dispositions particulières aux parents allophones.

En mai 2005, l’Assemblée Nationale du Québec votait unanimement une motion refusant l’implantation de tribunaux islamiques au Québec. Cela faisait suite au rapport Boyd recommandant que la communauté musulmane ontarienne devrait pouvoir utiliser la Charia dans les arbitrages civils.

En juillet dernier, une commission d’experts mandatée par le Conseil Supérieur de la Langue Française recommandait que le Québec devait davantage tenir compte du bilinguisme voire du plurilinguisme de ses citoyens s’il voulait assurer la pérennité de son développement linguistique.

En août dernier, le Premier Ministre canadien faisait de Michaëlle Jean le 27ème Gouverneur Général du Canada. Appartenant à une minorité immigrante, Mme Jean reflète ainsi le visage multiculturel du Canada.

Ces événements révèlent l’impact de l’immigration sur le tissu socioculturel du pays. Et, de ce fait, ils témoignent de l’évolution des mentalités des sociétés canadienne et québécoise quant à leur capacité de tolérance en fonction des valeurs qu’elles prônent. Bien sûr, le Canada a une longue tradition d’immigration. Dans ce cas, comment expliquer ce multiculturalisme de plus en plus prégnant ? Qu’est-ce qui est différent aujourd’hui ? Depuis quelques décennies, les flux migratoires ont pris un nouveau visage. Quantitativement, c’est l’amélioration des moyens de transport, les besoins nationaux en main-d’œuvre et la dénatalité des pays cibles. Qualitativement, c’est l’appel à une immigration culturellement diversifiée, l’avènement des droits individuels sur le plan international et une scolarisation croissante des immigrants. Ces nouveaux flux migratoires affectent donc autant les structures des pays source que celles des pays cible. Le coolie chinois amené au Canada pour ouvrir la voie ferrée transcontinentale au 19ème siècle ou l’ouvrier algérien arrivé en France dans les années 1960 pour participer à la reconstruction ont fait place au péruvien diplômé en chirurgie dentaire.

Quelques chiffres. Au Québec, 21 000 immigrants y entraient en 1994. en 2003, ils étaient 38 000. Pour le Canada, 143 000 immigrants étaient admis en 1980 et plus de 221 000 en 2003. Les 10 premiers pays « fournisseurs » d’immigrants au Québec, exceptés la France et la Roumanie sont non-occidentaux (ex : Chine, Maroc, Inde, Pakistan). En 2001, l’immigration devient la principale source de croissance démographique au Québec. Au niveau fédéral : les cinq premiers pays fournisseurs sont dans l’ordre décroissant : la Chine, l’Inde, le Pakistan, les Philippines et la Corée du Sud.

Ça semble assez logique : plus l’immigrant est culturellement différent et sensibilisé aux droits individuels, plus les demandes culturelles pourraient croître. Des demandes dont la nature peuvent évoluer si on rajoute le facteur scolarité. Un immigrant moins scolarisé favoriserait le regroupement entre compatriotes (ex : les asiatiques) : la solidarité communautaire venant ainsi compenser la « carence » éducative. Alors qu’un immigrant plus scolarisé pourrait, par exemple, demander un réaménagement des programmes scolaires pour mieux refléter le poids de son groupe ethnique dans la société. Surtout s’il immigre dans une société reconnue pour ses libertés individuelles et d’expression des différences culturelles.

Ainsi, comment le Canada et le Québec parviennent-ils à construire des sociétés plurielles ? À gérer les apports culturelles tout en restant vigilant au seuil de tolérance de leurs populations face à l’immigration ? Souvent, la cohésion sociale est considérée comme un facteur fiable de la capacité d’une société à proposer une solution multiculturelle efficace. Quelles sont donc les pistes de solutions proposées par ces deux sociétés pour préserver cette cohésion ?

Premièrement, elles se sont dotées de politiques multiculturelles officielles au travers des Chartes des droits et libertés. Cela a permis de créer un espace publique de reconnaissance du fait migratoire.

Au niveau fédéral, voici l’esprit de la Loi sur le Multiculturalisme : « Renforcer le Canada par la promotion d’une société inclusive dans laquelle les gens de toutes origines ont un sentiment d’appartenance au pays parce qu’ils sont respectés comme individus et reconnus comme composante essentielle d’une identité canadienne en mutation. » C’est le paradigme de la mosaïque : ce modèle nie toute antériorité historique entre les différentes communautés (incluant les canadiens anglais de souche) pour atteindre l’égalité parfaite entre toutes. L’idéal de Trudeau, le père de cette loi, était de créer une égalité telle entre les communautés qu’elles ne ressentiraient plus le désir d’avoir un statut particulier.

Au niveau québécois, Lise Bissonnette, directrice générale de la Bibliothèque Nationale du Québec, parle d’interculturalisme. Il s’agit d’un pacte/contrat d’intégration, la stratégie du « chacun fait un pas vers l’autre ». Ce pacte informe le nouvel arrivant qu’il arrive sur un territoire où un groupe majoritaire (les québécois) y possède une forme d’antériorité historique, qu’il doit consentir à un effort marqué d’adaptation et qu’il ne peut pas y transporter l’entièreté de ses valeurs et de ses coutumes. En retour, la société québécoise lui offre une infrastructure de services pour l’aider dans son intégration. L’interculturalisme, c’est donc se nourrir de différents apports en restant constamment identifiable sous une seule culture, celle québécoise en l’occurrence.

Chaque paradigme correspond une vision de l’identité nationale, fruit de l’histoire d’un peuple. Ainsi, pour juger le fruit, il faut connaître l’arbre qui l’a enfanté. Et en connaissant l’arbre, on comprendra pourquoi chacun a développé une vision différente du multiculturalisme. D’autres pays ont aussi développé un modèle multiculturel : l’Australie s’apparente au Québec car il vise l’intégration des apports extérieurs au sein d’une culture dominante, anglo-saxonne. Le modèle suédois se rapproche de celui canadien car il prône une égalité parfaite entre toutes les cultures, de souche ou immigrante. Le modèle états-uniens semble actuellement éclaté : ce ne sont pas tant les besoins de reconnaissance culturelle que les luttes aux inégalités sociales fondées ou renforcées par la discrimination raciale qui prédominent. Mouvement initié par la communauté africaine-américaine avec l’action pour les droits civiques dans les années 60.

Deuxièmement, lorsqu’il est question de culture, le compromis est de mise. Ainsi, face à la croissance des demandes culturelles, le concept de l’accommodation raisonnable a émergé. Un concept basé sur l’idée que si tout le monde est égal, personne n’est cependant identique. Pour garantir l’égalité de tous, l’État doit donc s’adapter aux demandes des minorités si leurs requêtes ne causent pas de tort indu à la société. Par tort indu, comprenons que l’accommodation ne doit pas représenter une « contrainte excessive » pour l’institution. Cela laisse la place à beaucoup d’interprétation : mission qui a d’ailleurs été largement confié au juge. Le législateur, sachant en effet l’électorat très partagé sur ces questions, ne veut pas risquer de se l’aliéner. En 1978, un pakistanais travaillant au CN est licencié. Pour raison religieuse, il refusait d’enlever son turban pour porter un casque de sécurité. Estimant cette mise à pied discriminatoire, il porta sa cause jusqu’à la Cour Suprême du Canada. En 1985, cette dernière donna raison au CN car même si elle considérait qu’il y avait eu violation à la liberté religieuse, elle jugea que le port obligatoire du casque avait une fonction de sécurité publique qui devait prévaloir sur le droit de l’individu. Ainsi, l’accommodation raisonnable – d’accorder le refus de porter le casque de sécurité pour motif religieux – aurait représenté une contrainte trop grande à assumer pour le CN.

L’accommodation raisonnable est nécessaire car il crée une zone de dialogue non rigide au nom de la cohésion sociale. Cohésion qui serait mise en péril par la création d’îlots ethniques hermétiquement culturels et disposant de droits spécifiques pouvant, à terme, s’affranchir complètement du contrôle social. Et ainsi remettre en question les identités nationales. Bref, on cohabiterait ensemble mais on ne se mélangerait pas. C’est ce qui pourrait arriver au multiculturalisme canadien par exemple. En effet, si on pousse le raisonnement à l’extrême, pour rester cohérent avec lui-même, ce paradigme de tolérance pourrait être amené in fine à devoir accepter même l’intolérable. Pourquoi ? Car il s’exige comme principe de ne jamais stigmatiser aucun trait culturel d’aucune communauté, au risque de briser l’égalité recherchée.

De son côté, l’interculturalisme québécois comporte également ses limites potentielles. L’idée d’une culture principale sous laquelle se fédéreraient les autres cultures pourrait être perçue comme une contrainte. Ma culture n’a de liberté d’épanouissement que si elle ne questionne pas l’identité québécoise dans ses grandes lignes (démocratie, laïcité, usage du français comme langue officielle). Une contrainte qui pourrait inciter des immigrants à déménager ailleurs au Canada, ce qui serait l’effet inverse de celui poursuivi par le Québec dans sa politique d’immigration. Même si elles partagent la même vision multiculturelle, l’avantage de l’Australie sur le Québec est qu’elle est une île : elle a l’exclusivité de son territoire sur lequel il n’y a aucune autre culture rivale. Et culturellement, elle est partie intégrante de celle, plus large et surtout dominante actuellement, anglo-saxonne. Par ailleurs, elle est une puissance régionale et donc, attractive. Ce qui représente des atouts précieux, on le comprendra, pour l’immigrant sur les plans linguistique et économique.

Cela oblige donc la société québécoise à entretenir un dialogue soutenu avec « sa » mosaïque de communautés culturelles. Veiller à ne jamais en favoriser ou en stigmatiser une en particulier tout en préservant ce qui fait justement d’elle la société québécoise. C’est d’ailleurs le seul reproche que je ferai à Mme Fatima Houda-Pépin, l’une des deux députées libérales provinciales à l’origine de la motion contre les tribunaux islamiques. Si elles avaient pu mettre le terme « religieux » à la place de « islamiques », l’occasion aurait été extraordinaire de promouvoir la laïcité comme principe transcendant toute religion. Et non de viser une communauté en particulier.

Le législateur serait alors peut-être tenté de s’orienter vers une politique d’assimilation comme c’est le cas aux États-Unis. À la différence près que dans ce pays, l’unité s’est solidement nouée dans des valeurs économico-religieuses (« Bible Belt »). Ce qui m’apparaît difficile au Canada. Premièrement, cela irait à l’encontre des valeurs canadienne et québécoise, fières de leur sociale-démocratie. Il suffit de voir les réticences face au projet de bouclier anti-missiles ou à un système de santé complètement libéralisé. Deuxièmement, cela pourrait conduire à de potentielles explosions sociales en laissant les mieux adaptés s’en sortir (et nourrirait donc un ressentiment chez les laissés-pour-compte du « canadian dream »). Finalement, c’est obliger l’immigrant à renoncer à son identité d’origine en refusant la différence culturelle. La cohésion sociale ne justifie pas ce tribut, surtout au nom d’une société qui n’aura alors de multiculturelle plus que le nom.

Troisièmement, si les pouvoirs judiciaire et législatif sont appelés à se positionner, ils doivent le faire en considérant l’opinion publique. C’est-à-dire dans sa capacité à évoluer dans ses mentalités. Ce qui était inacceptable auparavant devient l’évidence même aujourd’hui. Un bon exemple est le Bill Omnibus. En 1967, Pierre Trudeau, alors Ministre fédéral de la Justice, crée une polémique dans la société. Il propose une profonde réforme du code criminel canadien avec son « Bill Trudeau » (ou Bill Omnibus, appelé ainsi car ce projet de loi touchait plusieurs sujets). L’une des réformes portait sur les rapports sexuels : avant l’adoption finalement de la loi en 1969, les actes de sodomie et de grossière indécence étaient passibles de 5 à 14 ans de prison, qu’ils aient lieu en public ou en privé. Les relations homosexuelles étaient donc considérées criminelles. Trudeau propose que les rapports sexuels entre adultes consentants de plus de 21 ans en privé soient décriminalisés. Sans légaliser l’homosexualité, cette loi a pavé le chemin pour qu’en 2005, la loi sur les mariages entre conjoints de même sexe soit adoptée par la Chambre des Communes. Avec, cette fois-ci, la bénédiction de la majorité de la population canadienne.

Suite à l’accusation pour meurtre porté sur un sherbrookois qui avait mis fin aux jours de sa conjointe atteinte d’une maladie dégénérative incurable, Philippe Couillard, l’actuel Ministre québécois de la Santé, s’est prononcé en disant « qu’il serait encore hasardeux de légaliser le suicide assisté au Canada [….] et que la société québécoise n’est pas encore prête à endosser l’euthanasie active (ou meurtre par compassion) ».

Quatrièmement, les possibilités d’emploi constituent définitivement le nerf de la guerre que ce soit pour les canadiens et québécois que pour l’immigrant. Par conséquent, une morosité du marché du travail pourrait menacer le consensus social si ce marché doit, en plus, absorber des travailleurs immigrants. À ce titre, une enquête a été menée en 1999 par Citoyenneté et Immigration Canada dans tout le pays pour connaître la perception des canadiens face à l’immigration au pays. Il en ressort essentiellement que les canadiens 1) démontrent une plus grande ouverture aux immigrants 2) soutiennent plus activement les politiques publiques d’immigration lorsque la situation économique du pays, de leur région ou de leur ville est en bonne santé. Ainsi, une prospérité économique constitue une condition importante dans l’acceptation de l’immigration, et surtout, dans la préservation de la paix sociale. Ceci venant expliquer les politiques d’immigration sélectives au pays (CIC modulant ces critères en fonction, notamment, des recommandations de DRHC, le ministère de l’emploi canadien). Ce qui va dans le sens du multiculturalisme suédois et surtout australien : ce sont des modèles intégrés car ils allient étroitement respect de la différence culturelle et exigence de « productivité économique » de leurs communautés immigrantes.

Cinquièmement, l’école joue également un rôle déterminant. Sa mission fondamentale est en effet d’assurer la transmission des valeurs de la société aux individus appelés à en faire partie. Intégrer ces valeurs, c’est développer un sentiment d’attachement au pays d’accueil, réduisant ainsi les risques potentiels de tensions sociales. Ce qui se révèle primordial sachant que l’immigrant est souvent amené à faire un retour aux études ainsi qu’évidemment son enfant qui reprend sa scolarité régulière. Ainsi, la Commission des Droits de la Personne et de la Jeunesse (CDPJ) multiplie les avis et les mémoires. Dans un avis communiqué récemment – le 15 juin 2005 – la CDPJ s’est prononcée sur la portée de l’accommodation raisonnable en matière de religion dans les écoles privées québécoises. Il en ressort qu’elle considère que l’égalité entre communautés exige parfois des traitements différentiels. Et surtout que lorsqu’un accommodement raisonnable est accordé à un individu dans un contexte spécifique, il ne constitue pas pour autant un droit collectif reconnu à toute une communauté sans distinction de contexte. En mai 2002, la Cour Supérieure du Québec (composée de juges nommés par Ottawa) permettait à un jeune sikh orthodoxe d’aller à l’école avec son kirpan, petit poignard à lame recourbée, considérant que le port de cet instrument faisait partie intégrante des convictions religieuses sikhes. Deux ans plus tard, la Cour d’Appel du Québec renversait ce jugement : elle donnait ainsi raison au devoir de sécurité qu’invoquait la commission scolaire dont dépendait le jeune sikh.

On oscille donc entre un pragmatisme nécessaire et un idéalisme de choix : construire une société multiculturelle valorisant l’ouverture aux autres, l’égalité et les droits individuelles tout en tenant compte des réalités économiques. Peut-être qu’un jour le Canada sera plus ferme dans son immigration comme la France par exemple. Pour ce pays, la paix sociale est en grave péril (« réduire la fracture sociale » dixit Jacques Chirac le chirurgien en chef de l’État français). Le Canada, comme d’autres, a suivi attentivement la percée du Front National en France aux dernières élections présidentielles. Percée considérée comme symptomatique d’un mal social prenant souvent l’immigration comme bouc émissaire.

Une piste de solution serait peut-être la création d’un espace de discussion dès l’arrivée de l’immigrant ici. Je discutais récemment avec une amie forumiste d’une sorte de cours d’introduction à la société québécoise par exemple. Une revue mêlant sociologie et histoire afin que l’immigrant puisse mieux comprendre l’arbre sous lequel il a décidé de vivre. Un espace où les frustrations potentielles seraient désamorcées par la discussion, l’échange d’idées et la remise en question non pas pour rejeter mais pour rechercher une voie « moyenne ». Ce que propose d’ailleurs le sociologue Michel Wieviorka en proposant l’étude ethnique comparative pour « déplacer nos horizons culturels vers de nouveaux mélanges ». En effet, que penserait le canadien-français des années 40 du québécois de ce nouveau siècle ? Et que pourra bien penser de nous le québécois du prochain siècle ? D’autant plus que dans une société pluraliste, le « bien commun » soit la recherche d’une société où tous se sentiraient épanouis, n’est pas constitué que d’une seule chose.

Un seuil de tolérance se doit de rester évolutif pour qu’une société reste vivante économiquement et culturellement. Mais je crois que cela ne doit jamais se faire en sacrifiant l’égalité entre tous. Un droit à l’égalité pour tous que des canadiens et québécois pourraient considérer bafoué. En effet, revendiquer sa différence culturelle au nom justement de la liberté d’expression et à l’égalité pourrait être vu comme un abus de ce privilège. L’égalité inclusive ne doit pas mener au sectarisme, qui lui, est intrinsèquement exclusif. C’est là une crainte que je trouve fondé et légitime d’exprimer. C’est justement parce qu’ils ne veulent pas devenir intolérants qu’ils veulent prendre le temps de jauger leur capacité de tolérance. Geadah, une jeune québécoise d’origine égyptienne, résume merveilleusement ce défi : « pour moi, l’accommodement raisonnable est une voie à deux sens : le droit à la différence ne doit pas aboutir à une différence des droits ». Sublime.

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