Mieux comprendre les taxes appliquées au Québec

Mieux comprendre les taxes appliquées au Québec


Introduction pratico- pratique :

Pour des raisons de commodité, l’utilisation des chèques, cartes de débit ou de crédit lors de règlement de factures ou pour honorer divers achats, se généralise mais le paiement en espèces est toujours très courant.
La première difficulté, ponctuelle et rapidement surmontable, pour le nouvel immigrant sera d’abord de maîtriser la manipulation de la monnaie courante et d’en évaluer , dans un second temps et cela dans une démarche de comparaison permettant de se situer dans ce nouveau repère financier, la valeur par rapport à la monnaie du pays d’origine.
Quel nouvel arrivant n’a, en effet, pas eu ce réflexe, en arrivant dans un rayon d’une grande surface ou devant des circulaires commerciales, de convertir en monnaie du pays d’origine la valeur du prix affiché de tel ou tel produit, pour estimer son montant relatif ?
Des réflexes se dissipant avec le temps pour laisser place à un comparatif in-vitro, somme toute plus logique pour les moins mobiles… mais certains continuerons bien plus longtemps à faire ce comparatif stratégique avec les prix pratiqués dans d’autres pays et n’hésiterons pas à faire le déplacement, qui pour des soins dentaires dont le prix sera jugé exhorbitant si pratiqués au Québec, qui pour rentrer du pays avec des valises bourrées d’effets vestimentaires de grandes marques relativement moins coûteux après conversion , etc etc…

http://www.banqueduc…s-taux-du-jour/ ] .

Cependant, il y a au Québec une difficulté supplémentaire…

I / Les taxes TVQ et TPS ;

Les prix affichés sont des prix hors taxes, auxquels il faudra additionner les taxes fédérales TPS ( Taxe sur la vente de Produits et Services ) et provinciales TVQ ( Taxe de Vente du Québec ) .

* Le taux de la TPS est de 5 % ( en 2012 ) et s’applique au prix affiché.

* Le taux de la TVQ est quant à lui de 9.5 % ( en 2012 ) et s’applique non pas au prix affiché, mais à ce dernier augmenté de
la TPS .

Nous sommes donc dans un contexte de taxes multiplicatives, ce qui donne globalement un taux combiné de 14.975 % ( et non de 5 + 9.5 = 14.5 % ).

Exemple :

Pour un achat de 100 Dollars Canadiens ( prix affiché ), vous devrez vous acquitter, à la caisse, de :

Montant à payer = 100 CAD + TPS + TVQ

TPS = 0.05 x 100 CAD = 05 CAD
TVQ = 0.095 x = 0.095 x 105 CAD = 9.975 CAD arrondi à 9.98 CAD

( Le système monétaire étant décimal, la TVQ sera arrondie à 9.98 CAD )

Soit un montant à payer de : 100 CAD + 05 CAD + 9.98 CAD = 114.98 CAD

Donc : Prix affiché = 100 CAD
Prix à payer = 114.98 CAD

Comme si cela n’était pas déjà assez compliqué, il s’avère que ces taxes sont applicables pour certains produits et pas d’autres, et sont quelquefois applicables à un produit sous une certaine présentation, puis non applicables lorsque ce dernier se présente sous une autre forme, de quoi vous dérouter même si vous vous baladez avec votre calculette en poche…

II / Produits taxés et d’autres non taxés :

Je citerai, pour les produits les plus couramment achetés :

* Produits alimentaires de base détaxés:

La plupart des produits vendus dans les épiceries et les dépanneurs sont des produits alimentaires de base détaxés. Ils incluent principalement :

§ La viande (bœuf, volaille, porc, agneau, viandes préparées, saucisses, etc.);
§ Les céréales;
§ Les fruits;
§ Les légumes;
§ Les œufs;
§ Les pains;
§ Les poissons;
§ Les produits laitiers (lait non aromatisé, fromage, beurre, crème, yogourt, etc.).

* Autres produits alimentaires détaxés:

Plusieurs denrées sont aussi détaxées si elles sont vendues sous certains formats. En voici des exemples :

§ Les assortiments de six portions individuelles ou plus de produits de boulangerie
sucrés (tartes, tartelettes, petits gâteaux, etc.)
§ Les contenants d’au moins 500 ml ou 500 g de crème glacée, de produits semblables.
§ Les emballages contenant plus d’une portion individuelle (moins de 425 g) de crèmes-
desserts (poudings);
§ Les portions de 600 ml ou plus :
– de boissons aux fruits contenant 25 % ou plus de jus de fruits naturel,
– de jus de légumes,
– d’eau non gazéifiée;
§ Les produits alimentaires préparés et emballés spécialement pour être consommés par les bébés.

* Produits alimentaires taxables:

Les denrées alimentaires taxables regroupent, notamment,

§ Les aliments chauffés pour la consommation;
§ Les boissons alcoolisées;
§ Les boissons chaudes (café, thé, etc.);
§ Les boissons gazeuses;
§ L’eau minérale gazéifiée;
§ Les friandises;
§ Les grignotines (bâtonnets au fromage, bretzels, croustilles, maïs soufflé, etc.).

* Distributeurs automatiques:

Toutes les boissons et tous les aliments vendus au moyen d’un distributeur automatique sont taxables, y compris les produits qui sont détaxés s’ils sont vendus autrement, comme le lait et les fruits.
Le prix des boissons et des aliments vendus au moyen d’un distributeur automatique inclut la TPS et la TVQ lorsque ces taxes s’appliquent.

La liste des produits taxés et détaxés de plusieurs secteurs d’activité est répertoriée ici : http://www.revenuque.../citoyen/taxes/

Nous pourrons donc remarquer et souligner que, par exemple, un poulet chaud prêt à la consommation sera assujetti aux taxes, mais que s’il est remis dans le présentoir frigorifique, les taxes ne lui seront alors plus applicables !
De même que si vous achetez cinq gâteaux, vous devrez vous acquitter des taxes, mais que si vous en achetez six, les taxes ne seront alors plus applicables, ce qui fait souvent judicieusement dire, et pas à tort, aux pâtissiers qu’ils vous offrent six gâteaux pour le prix de cinq…

Alors, à bons entendeurs…

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Note :

(1) :

Le Dollar canadien est la devise officielle du Canada depuis 1958. Il est subdivisé en 100 cents (¢) . Son symbole monétaire est $ ou CAD ( utilisé localement ).

Billets : Cinq coupures sont disponibles : 5$ , 10 $, 20,$ 50$ et 100 $.

Les billets ont tous la même dimension, mais possèdent pour chaque coupure, une couleur
différente :

5$ : bleu 10$ : violet 20$ : vert 50 $ : rouge 100$ : brun

Pièces :
0.01 CAD ( 1 Cent communément appelé sou )
0.05 CAD ( 5 Cents ou 5 sous )
0.10 CAD ( 10 Cents ou 10 sous )
0.25 CAD ( 25 Cents ou 25 sous )
1 CAD ( 1 Dollar, communément appelé piastre et prononcé piasse )
2 CAD ( 2 Dollars )

N.B : La pièce de 0.50 CAD ( 50 cents ou 50 sous ), très peu usitée, est régulièrement produite, mais en faible quantité ( de l’ordre de 450 000 pièces/année ). Elle n’est pas acceptée par les systèmes automatiques et n’est pratiquement plus en circulation ( plutôt réservée aux collectionneurs ).

Pièces et billets de banque en usage au Canada http://www.desjardin…s-canadiens.pdf

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FuturQuébécois
Né il y a une quarantaine d’années à Charleroi, en Belgique, FuturQuébécois provient d’une famille d’immigrants Algériens d'Europe. Docteur ès sciences appliquées en Belgique et a posé ses valises au Québec avec sa petite famille en 2011.
http://www.forum.immigrer.com/profile/108763-futurqu%C3%A9becois/

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