Plus-value immobilière à payer au Québec lors de la vente ?

Plus-value immobilière à payer au Québec lors de la vente ?

Plus-value immobilière au Québec

Ecrit par: abdennour 21-09 à 16:34

Lors de la vente d’un logement au quebec y a t-il une taxe à payer au gouvergnement(plu-value; c’est à dire un pourcentage sur c-a+b, ou a=prix d’achat, b=cout des travaux, c=prix de vente;;;; si oui quel est le taux en moyenne) comme c’est le cas en france(26% ), par contre s’il sagit du premier achat (sur toute une vie en france) la plu-value n’est pas imposée, est ce le cas au quebec (je souhaiterais acheter au quebec un logement), pourriez vous me repondre ou vous renseigner sur place s’il vous plait, car voila bien presque un an que je recherche une réponse sur internet, sans trouver une réponse, c’est trés urgent, milles merci.

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Ecrit par: stadak 21-09 à 16:56

Non, rien de tel.

Pour une mise en contexte sur les transactions immobilières au Québec, consultez www.sia.ca/map.aspx.

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Ecrit par: totof06 21-09 à 17:10

QUOTE: comme c’est le cas en france(26% ), par contre s’il sagit du premier achat (sur toute une vie en france) la plu-value n’est pas imposée

Faux. La plus value réalisée lors de la vente de la résidence principale n’est jamais imposée en France : que ce soit la première ou la nième. C’est la plus value réalisée lors de la vente d’une résidence secondaire qui l’est.

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Ecrit par: stadak 21-09 à 17:13

Au Québec, sauf erreur, car je ne possède pas de résidence secondaire, la vente d’une deuxième résidence est réputée être un gain en capital, qui est imposable sous certaines réserves.

Il y a certainement quelqu’un sur ce forum qui peut apporter les précisions requises.

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Ecrit par: Zogu 21-09 à 17:36

Je confirme: vous n’êtes pas imposés sur les gains faits lors de la vente d’une résidence principale. Par contre, les gains sur les résidences secondaires sont imposables comme toute autre transaction immobilière (comme l’achat d’immeubles à logements).

Et je confirme aussi: SIA.CA est la seule référence officielle!

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Ecrit par: bencoudonc 21-09 à 19:50

Je crois que vous demandez dans un autre fil de discussion si vous pouvez acheter un logement sans être résident permanent et sans y habiter à l’année. Dans un tel cas ce logement ne serait pas considéré comme résidence principale et le produit de la vente serait asujetti à l’impôt sur les gains en capital. Comme il existe des accords entre la France et le Canada au sujet de l’impôt (pour éviter la double imposition) il faudrait voir quel traitement est fait pour une telle transaction en France.

Si vous étiez canadien ou résidiez ici, l’impôt sur le gain en capital serait calculé sur 55% de la plus-value du bien, soit la différence entre le coût d’achat et le produit de la vente, moins certains frais (ex. commission de l’agent d’immeuble , frais d’arpentage…). La France est peut-être moins (ou plus) gourmande…

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Ecrit par: titemiss 22-09 à 7:47

Pour la France, si la résidence n’est pas la résidence principale, la taxe sur la plus-value est calculée à 26 % de la plus-value réalisée lors de la vente.

Ces 26 % sont prélevés directement à la source, chez le notaire, lors de la vente authentique…

(Eh oui je sais de quoi je parle, je suis en train de vendre mon terrain, qui n’est pas ma résidence principale… et PAF… bonjour la taxe… au-revoir les sous…)

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Ecrit par: camarguais001 22-09 à 7:52

eh oui, des que t’as quelque chose, le tat te le taxe

et encore, heureusement que pour la residence ppale c’est fini, sinon, tu vois un peu : maison de – de 5 ans = 26%

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Ecrit par: magnem74 22-09 à 7:58

Et puis c’est vrai que la plus-value sur la résidence principale n’existe plus mais il y a une TVA à payer à la place si la maison a moins de 5 ans.
Il s’agit du (prix de vente – le prix total d’achat (ici terrain + construction))*19.6 % !
Eh ben là, je peux vous dire que ça fait mal par où ça passe !

Donc ça ne s’appelle pas plus-value mais le résultat est le même !

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Ecrit par: Inukshuk2403 22-09 à 12:43

D’après mes sources la plue value sur une résidence secondaire au Québec se calcule comme suit

Prix vente – (Prix d’achat – Amortissement) = plue value

Au niveau Impot
Plue value x 50% = portion imposable

Ce 50% est ajouté aux revenu et est donc imposable dans la déclaration d’impot personnelle.

Ceci est au niveau d’une résidence secondaire commerciale (Location) non Incorporée. Pour un particulier je ne sais pas comment cela fonctionne

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