De macmaniak
Bonjour,
Les services de l’ambassade du Canada à Paris étant totalement inexistants (impossible d’obtenir un RV pour être renseigné), j’en suis arrivé à découvrir – avec bonheur- l’existence de cette plateforme. Aussi, je me suis dit que lorsque l’on débarque quelque part, c’est toujours plus sympa d’être renseigné pr des gens du coin, plutôt que d’essayer de se débrouiller tout seul.
Alors voilà, j’ai plusieurs questions à soumettre à votre sagacité.
La situation est la suivante: nous sommes un couple de jeune retraités vivant en France, et on a comme une forte envie d’aller se faire voir ailleurs si on y est (bien)!
Et parmi les champs à l’herbe plus verte que celle de notre Normandie, celle du Canada a tout de suite recueilli nos suffrages. Ainsi sommes nous en cours de préparation d’un séjour de deux mois pour septembre octobre, afin de découvrir les lieux, et surtout prospecter.
En effet, nous envisageons de nous établir au Canada, et donc d’acheter là bas notre home sweet home, pour y vivre à plein temps.
Sauf qu’on est pas citoyens canadiens. Et ainsi les questions de s’enchainer:
- un achat immobilier est-il soumis à des taxes, exonérations de taxes, règles particulières lorsque les propriétaires ne sont pas citoyens canadiens?
- faudra-t-il payer la taxe municipale, la taxe scolaire? Y a-t-il des possibilités de réductions, d’exonération?
- est-il possible d’impliquer notre notaire français pour la validation de l’acte d’achat? Ou bien faut-il comme en France avoir un notaire canadien pour nous acheteurs, le vendeur ayant lui son propre notaire (canadien)? Tiens du coup je me demande s’il y a aussi des notaires au Canada (c’est bête comme question…)
- puis se posera le souci de l’assurance de cette maison: assurance au Canada possible pour des français? Ou assurance française pour un bien au Canada?…
- le même genre de questions concernera également le véhicule automobile (ou moto, et motoneige): l’achat, l’assurance.
- une autre question importante est celle du visa: a priori on part avec un visa touriste, qui n’est donc valable que trois mois. Mais si achète, et qu’on reste sur place, on envisage pas de devoir revenir en France tous les trois juste pour voir les couloirs de Charles de Gaulle. Peut-on par exemple se contenter d’un aller et retour aux USA, faire tamponner nos passeports, et revenir au Canada, cela tous les trois mois? Ou bien faudrait-il obligatoirement obtenir un visa de résident? Mais dans ce cas, faut-il d’abord avoir le visa de résident avant d’acheter? (bon ça ressemble un peu à l’histoire de la poule et de l’oeuf…)
- dans l’hypothèse où l’on pourrait vivre “un certain temps” au Canada avec ce visa touriste renouvelé autant que de besoins, que se passerait-il d’un point de vue fiscal si on venait à louer une partie de la maison: cela ne serait-il pas considéré comme un revenu par le fisc canadien? Aurions nous à payer des impôts canadiens sur ces loyers? Ou bien faudrait-il déclarer ces loyers dans notre revenu français? (au passage en quittant la France nous n’aurions plus de domicile fiscal en France…je ne sais même pas si c’est possible un truc pareil)
Bon, je suis d’accord avec vous ça fait déjà un paquet de questions.
Mais avec un simple copier coller, il sera facile de mettre votre réponse en dessous de chacune d’entre elles. Un simple lien vers un site, un article, une discussion suffiront. Mais je n’ai rien contre des explications détaillées également.
Il es possible, même probable que de votre expérience vous attiriez notre attention sur des problématiques auxquelles nous ne pensons pas encore (le cas de l’assurance maladie par exemple…encore que tant que l’on est avec le visa touriste, c’est la sécu française qui couvre…normalement!).
J’ai oublié de préciser, que cet acquisition est dans le but d’en faire notre résidence principale, occupée à plein temps, et que nous n’avons pas besoin d’avoir d’activité professionnelle au Canada.
En vous remerciant par avance de toutes vos contributions et conseils.
De crazy_marty
Alors je vais te répondre par petit bout.
Oui tu peux très bien acheter un bien immobilier au Canada sans être résident sur place. Par contre, il faut probablement que tu amènes une grosse partie du prix en cash, je doute que les banques locales te financent sans avoir de statut officiel.
Pour l’achat, tu as besoin d’un seul notaire, en général celui que l’acheteur choisit. Je crois qu’il faut qu’il soit local par contre, ne serait-ce que parce qu’il connait probablement mieux les règles et lois locales qu’un notaire étranger. Ceci dit, la bonne nouvelle c’est que ça coûte pas un pourcentage de la vente, mais simplement un tarif “fixe” – environ 1,000$.
Tu devras payer les taxes scolaires et municipales, à ma connaissance il n’existe aucune exonération – mais le notaire pourra te le confirmer.
L’assurance j’en ai aucune idée, mais tu dois pouvoir assurer le tout ici, je doute que ce soit un problème. Tu devras de toute façon montrer une preuve d’assurance au notaire avant qu’il autorise la signature des papiers.
Pour les impôts, je ne suis pas expert fiscal, mais je crois que si ta résidence principale devient celle du Canada, alors tu payeras les impôts ici, sur tes revenus français et tes revenus de loyer locaux. Tu ne seras pas doublement imposé, simplement tu feras une déclaration ici à la place.
Là où c’est plus compliqué ton histoire, c’est venir en tant que touriste. Alors, déjà ce n’est pas 3 mais 6 mois. Mais c’est aussi une durée théorique au bon vouloir des agents de l’immigration à l’entrée au pays. Ils peuvent te donner 6 mois, comme ils peuvent te donner 3 mois ou comme ils peuvent te renvoyer chez toi direct. Le fait d’avoir une maison ici ne change rien et tu n’es pas exonéré de devoir montrer patte blanche à ton arrivée. Encore plus, lors du renouvellement. Tu peux en effet juste faire le tour à la frontière des USA (tour du poteau) MAIS tu restes encore et toujours au bon vouloir du douanier, aucune garantie universelle que tu seras autorisé à revenir pour 6 mois.
De Jefke
Bonjour,
il y a 25 minutes, macmaniak a dit :En effet, nous envisageons de nous établir au Canada, et donc d’acheter là bas notre home sweet home, pour y vivre à plein temps.
Vous pouvez acheter, mais avec un statut de touriste, rien ne garanti que vous pourrez vivre au canada plus de 6 mois par an.
Voici une precedente discussion qui devrait alimenter votre reflexion.