Retour de resident permanent (carte RP)
petit1975 Ecrit
Bonjour a tous
Je suis resident permanent depuis 1 an. Cependant j ai quitte le quebec en mars 2003 dernier et je compte seulement y retourner en avril 2004. Aurais je des probleme en douane vu que je me serai quqnd meme absente plus d une annee. Merci a tous de me repondre. ceux qui sont deja passe par la peuvent egalement me conseigner a savoir quoi dire exactement aux douanes.
merci
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kremmig Ecrit
Salut,
Pas de problème à ton retour … tu as le droit de quitter le Canada 3 années sur sur une période de 5 ans.
ATTENTION :
A ton retour (avril 04) tu dois être munis de ta carte de RP (et non plus du visa papier) pour passer les douanes
Kremmig
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O’Hana Ecrit
Et cependant ….
Il se pourrait (et j’insiste sur le conditionnel) que l’agent d’immigration que tu rencontreras te demande de prouver que tu as bien l’intention de résider en permanence au Canada après ton absence de plus d’un an.
Loin de moi l’idée de jouer les alarmistes, mais on a parfois tendance à oublier (et c’est normal car cela reste une situation rarement rencontrée) que la résidence permanente est fondamentalement une faveur accordée à l’immigration et non un droit acquis automatiquement (d’où le fameux 3 ans sur 5 ans par exemple). Et lorsqu’il y a litige, soyez assurés que le CIC sortira ces petites subtilités pour vous les rappeler
O’Hana
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jaoli Ecrit
Salut,
Qu’en est-il du fait qu’on ne peut pas quitter le territoire pour une periode de plus de six mois sans avertir les autorites? Je pense qu’un forumiste avait poste ceci recemment. Ou alors cette regle a-t-elle ete remplacee par le droit de residence dont parle Kremmig?
Jaoli
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kremmig Ecrit
Salut O’hana,
QUOTE
que la résidence permanente est fondamentalement une faveur accordée à l’immigration et non un droit acquis automatiquement
Je suis peut-être tombé dans le côté obscure de la force mais laà je ne comprends pas bien ta phrase.
Veux-tu dire que, en tant que RP, on est censé rester au Canada mais que “gracieusement” on a le droit de quitter le territoire pour 3 ans max mais sans forcément être si libre que cela de re-rentrer au Canada ?
Pourtant la libre circulation des personnes est aussi valable en territoire Canadien…
Tu peux préciser ?
Merci
Kremmig
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O’Hana Ecrit
Salut Kremmig,
Il serait bon en effet que je précise ma pensée. Ainsi :
– il est dit d’un côté (LIPR : loi sur l’immigration et la protection des réfugiés) que le RP a un droit absolu de rentrer au Canada comme n’importe quel citoyen canadien en vertu de la charte canadienne des droits et libertés
– cependant, de l’autre côté, lorsqu’un RP sort du Canada, l’immigration canadienne n’appose aucun tampon de sortie sur son passeport (en tout cas, en ce qui me concerne, cela n’a jamais été le cas depuis que je suis RP). Il n’y a donc aucune preuve, sur le passeport, de la date de sortie du RP hors du Canada lorsqu’il revient au pays. C’est une situation peu dommageable en soi et qui n’entraîne aucune conséquence généralement et je l’ai constaté moi-même cet été en revenant des USA : l’agent m’a demandé quand j’ai quitté le pays, sans plus, et m’a rendu mon passeport et ma carte RP. Cependant, pour une absence prolongée (un an ou plus par exemple), l’agent peut alors se poser des questions et avoir des doutes raisonnables sur l’intention sincère du RP de vouloir effectivement résider de manière permanente au Canada … Et c’est là que peut intervenir l’obligation, pour l’immigrant, de prouver que 1) son absence respecte le fameux 3 ans d’absence sur 5 et 2) qu’il souhaite effectivement résider en permanence au pays. Cette obligation est, si je ne me trompe pas, prévue dans la loi et fait partie du fameux pouvoir discrétionnaire de l’agent d’immigration
Je te cite tout cela de mémoire seulement mais si je retrouve le passage précis de la LIPR qui parle de cela, je la poste sur le forum, okay ?
O’Hana
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Canneberge Ecrit
Dans l’ancienne loi, un résident permanent qui s’absentait pour plus de 6 mois du Canada devait prouver qu’il n’avait pas quitté le pays définitivement à son retour. Il y avait un formulaire à faire remplir par un agent de CIC avant le départ. Je n’ai rien trouvé dans la nouvelle loi, donc, j’imagine que ce fameux formulaire doit continuer à être utilisé, non ? O’Hana, toi qui as l’air pas mal mieux renseigné que la plupart d’entre nous, tu devrais pouvoir nous trouver ça quelque part.
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O’Hana Ecrit
Oui en effet Canneberge
J’ai déjà entendu parler de ce fameux formulaire (ou en tout cas, qqle chose d’approchant) mais ça fait une secousse : si je la retrouve, je poste un message à cet effet, comptez sur moi !
Sinon, un agent du CIC que des choses qui pourraient par exemple prouver qu’un RP souhaite effectivement résider en permanence au Canada seraient : des factures (électricité, téléphone, etc), bail, facture de l’achat d’une auto, d’une propriété …. Bref, vous voyez ce que je veux dire mais ce ne sont pas nécessairement le genre de papiers qu’on trimballe sur soi lorsqu’on voyage !!
O’Hana
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