Enfant né au Canada de parents français : nationalité

Oui, dans la plupart des cas, un enfant né au Canada de parents français possède les nationalités canadienne et française dès sa naissance. La naissance au Canada donne généralement la citoyenneté canadienne, tandis qu’un enfant est français si au moins l’un de ses parents était français au moment de sa naissance.

Pourquoi l’enfant est-il canadien?

Une personne née au Canada est normalement citoyenne canadienne dès sa naissance. La principale exception concerne certains enfants dont un parent bénéficiait de privilèges diplomatiques au Canada. Le certificat de naissance délivré par la province ou le territoire constitue généralement une preuve de citoyenneté canadienne.

Pourquoi l’enfant est-il aussi français?

La nationalité française se transmet par filiation : l’enfant est français lorsque sa mère ou son père est français à sa naissance, qu’il soit né en France ou à l’étranger. La transcription de l’acte de naissance canadien auprès des autorités consulaires françaises facilite ensuite l’obtention d’un acte de naissance français et des documents d’identité.

Démarches après une naissance au Québec

1. Déclarer la naissance au Directeur de l’état civil du Québec dans les 30 jours.
2. Demander le certificat ou la copie d’acte de naissance québécois.
3. Consulter le consulat de France compétent pour faire transcrire l’acte canadien dans l’état civil français.
4. Demander séparément les passeports canadien et français nécessaires aux voyages.

Vérifier la citoyenneté canadienne selon le lieu de naissance
Dans quels cas un enfant est-il français?

Les échanges historiques ci-dessous reflètent l’expérience des participants au moment de leur publication. Les démarches administratives ayant évolué, référez-vous aux sources officielles ci-dessus.

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Échanges et témoignages

double nationalite ? Ecrit par: Sidonie 25-05 à 15:22 Bonjour, Mon mari et moi allons avoir un enfant bientot. Nous sommes francais et nous vivons pour le moment au Quebec. BB va naitre a Montreal. Je souhaiterai savoir si BB pourra avoir la double nationalite et quels sont les procedures a suivre ? Merci pour vos reponses. ———————————— Ecrit par: phil64qc 25-05 à 21:12 Salut, J’ai des chums qui étaient dans le même cas que toi. D’après ce que je me rappelle, tu peux déclarer l’enfant jusqu’à trente jours après la naissance avec le certificat de naissance local auprès du consulat. Ils rempliront le livret de famille en conséquance. Je te conseille de voir avec le consulat de France de Mtl, c’est là que mes amis avaient obtenus tous leurs renseignements. Comme c’est mon jour de bonté, je te donne même le lien www.consulfrance-montreal.org/ ———————————— Ecrit par: Sidonie 26-05 à 0:38 Bonjour phil64qc, Je te remercie pour tes infos. Je suis allee sur le site du consulat, mais je n’ai rien trouve sur la double nationalite. J’ai cru comprendre que le bebe nait au canada deviendra automatiquement canadien et francais (par ses parents). Mais, je souhaiterai savoir si l’enfant ne a Montreal de parents francais peut garder sa nationalite canadienne en rentrant en France. Et biensur, avoir aussi la nationalite francaise. ———————————— Ecrit par: zigzag92 26-05 à 0:47 Salut, tout d’abord félicitations pour le bébé Nous sommes exactement dans le même cas que toi. Il me semble qu’une fois que le bébé a la nationalité Canadienne, il l’a pour la vie. Si je me trompe, que qq’un me corrige… ———————————— Ecrit par: mary 26-05 à 3:13 si vous êtes français le bébé le sera aussi mais je pense qu’il faut le déclarer au consulat de france sur place.mon chum est né au québec et il a la double nationalité.bien sur que ton bébé gardera les deux aussi bien au canada qu’en france. ———————————— Ecrit par: Betty Boop 26-05 à 3:57 Bonjour, ton bébé, naissant au Canada, aura d’office la nationalité canadienne. Pour ce qui est de la nationalité française tu as 30 jours pour l’inscrire au consulat de France à Montréal. Je dois accoucher le 15 oct à Montréal et c’est ce que j’ai retenu. Si tu lances une recherche, tu trouveras des choses sur le sujet au cours des 2 derniers mois. je ne retrouve pas le message, mais Laurence avait écrit un message à des immigrants rentrants en France au sujet d’un papier à aller chercher avant leur retour (qui attestait de la nationalité candienne de l’enfant). Mais sur le principe, il n’y a pas de problème. ———————————— Ecrit par: Redflag 26-05 à 5:40 Salut, Droit du sol au Canada : tout enfant qui y naît est automatiquement Canadien. Dans votre cas, il sera aussi français car né de parents français. Il aura à vie la double nationalité car des accords France-Canada le permettent. ———————————— Ecrit par: francois_83 26-05 à 6:09 je n’ai malheureusement pas de réposnes , mais pleins de felicitations pour cette heureux évenement! par contre moi je me pose une question: ma femme est suedoise, je suis francais et le petit robin a les deux nationalités. si un jour nous realisons notre de rêve de partir là-bas, que va t-il se passer pour lui surtout. ne me dites pas que c’est possible d’avoir la triple natonalité…… ———————————— Ecrit par: Sidonie 26-05 à 10:51 Bonjour a tous Ou lala ! que de messages, ce matin en me levant. Vous avez tous repondu de la France, pendant que le Canada dort encore. Je vous remercie beaucoup pour vos conseils, vos recommandations et vos felicitations. En temps voulu, j’irai faire un tour au Consulat de France à Montréal pour avoir ce papier (avant les 30 jours de BB). Pour le moment je suis a 4 mois de grossesse. Toutefois, je peux aussi me renseigner la bas avant que BB arrive. Cela me fera une balade. Felicitation a tous ceux qui attende eux aussi un bebe. Au fait Betty Boop, ton bebe et mon bebe vont naitre le meme mois et dans la meme ville. Le mien arrive fin octobre. Ou accouches tu a Montreal ? Le papier (qui atteste la nationalite canadienne de l’enfant) du fameux message (non trouve) de Laurence, faut surement aller le chercher au Consulat de France à Montréal ? C’est ca ? Et donc, si je comprend le reste. Il faut declarer le bb francais avant ses 30 jours toujours au Consulat de France à Montréal. Il y a donc 2 papiers a remplir au Consulat de France à Montréal ?! ———————————— Ecrit par: Vancoussieum 27-05 à 7:25 c’est mon cas, je suis né au canada, mes parents sont français, j’ai 2 passeports, un français et un canadien, j’ai donc les 2 nationalités. nan, par contre je suis presque sur que ce n’est pas possible d’avoir la triple nationalité, la france n’autorise que la double nationalité, il faut renoncer a sa nationalité française pour pouvoir acquerir la nationalité suedoise par exemple. ———————————— Ecrit par: Benoit73 27-05 à 7:53 Salut Pour m’etre renseigné sur le sujet aupres du Consulat General de France a Londres, un(e) Francais(e) peut detenir jusqu’a quatre passeports, a condition que ces autres pays acceptent egalement la possession de plusieurs nationalites. ———————————— Ecrit par: Sidonie 27-05 à 10:05 Bonjour, C’est cool pour toi Vancoussieum d’avoir la double nationalite Si tu dis que mon BB l’aura aussi, alors la c’est genial Mon mari et moi, on a trouve plus simple de faire un bb dans un lit King size au Canada, plutot que dans un simple lit double en France. Ca fesait deja un an et demi que l’on essayaient d’avoir un BB avant que j’apprenne que cette fois ci c’est la bonne. On est sur Montreal depuis 5 mois. Et puis finalement c’est encore mieux que cela se passe ici. Ainsi BB aura la double nationalite. C’est super pour le BB. ———————————— Ecrit par: Le Marquis 27-05 à 10:34 Bonjour a tous, Totu d’abord felicitations aux futurs parents!!!. Maintenant ma question est la suivante: Dans notre cas, la question de la triple nationalite se pose. Je risque d’obtenir la nationalite Canadienne d’ici un peu plus d’un an, et etant francais je me demandais si nos enfants, nes en France ou en Europe (car nous avions l’intention de repartir la-bas ou en Russie apres)pourraient beneficier de la nationalite Canadienne tout en sachant qu’ils auront deja les nationalites Russe et Francaise par leurs parents?? Bonne question hein? J’ai essaye de me renseigner aupres des ministeres concernes mais en vain….Alors toute reponse serait la bienvenue. En vous remerciant. ———————————— Ecrit par: laurence 27-05 à 11:57 Bonjour, Oui, un bébé né au Canada de parents français ou seulement d’un parent français a la double nationalité. Il faut le déclarer au consultat français local mais cela peut se faire 30 jours après la naissance aussi. La différence c’est que les démarches après 30 jours sont un peu plus compliquées donc il est suggéré de le faire dans les trente jours. Le Marquis, pour répondre à ta question, tes enfants seront canadiens car tu vas leur transmettre ta nationalité canadienne et ceci indépendament que tu sois déjà aussi Français ou Russe. Mais je te suggère comme à tous d’ailleurs, de faire les démarches pour la nationalité canadienne dès la naissance de l’enfant afin d’obtenir un certificat de naissance à l’étranger du nouveau p’tit canadien si il est né en France ou Russie. Car aujourd’hui la loi reconnait ce droit mais on ne peut pas prédire l’avenir et les lois sur l’immigration dans 20-30 ans. ———————————— Ecrit par: francois_83 27-05 à 12:20 QUOTE (Vancoussieum @ 27-05 à 7:28) il faut renoncer a sa nationalité française pour pouvoir acquerir la nationalité suedoise par exemple. bonjour, il ya des accords entre la france et la suède, et les deux sont possibles. par contre je ne savais effectivement pas qu’il y avait possibilité de cumuler jusqu’à 4 passeports suivant les accords….. c’est fou cela! ———————————— Ecrit par: Le Marquis 27-05 à 13:35 Merci Laurence pour ce debut de reponse. Je sais que la Russie et la France reconaissent la double nationalite et que donc en declarant nos futurs enfants aux consulats concernes cela ne devrait pas poser de probleme. Je sais que la triple nationalite, voir meme la quadruple (certains de mes amis ont 4 passeports!!-je confirme Francois_83) existent, mais je voulais etre sur que la possesion des nationalites Russes et Francaise ne viendront pas mettre en cause l’obtention de la nationalite Canadienne de nos futurs enfants (je sais j’anticipe un peu mais cela nous chatouille un peu de voir noter « tribue » s’agrandir) Voila, merci pour la reponse.