QUESTIONS / RÉPONSES
Emporter une "oeuvre d'art"
Écrit par cam&leon
Emporter une "oeuvre d'art"
Ecrit par: cam&leon 27-06-2004 à 12:55
Salut tt le monde,
Petite question : j'ai un tableau que je souhaite emmener avec moi... faut il le faire partir avec soi, y a t il une législation particulière ?
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Ecrit par: Nicoco LePetit 27-06-2004 à 13:09
Tu parles de mon auto-portrait, celui que je t'ai offert ? Tu me gênes, ce n'est pas tant une oeuvre que ça
www.cb-cda.gc.ca/info/act-e.html#44 ?
www.cbsa-asfc.gc.ca/F/pub/cp/rc4044...
Biens culturels
À moins d'avoir le permis d'exportation approprié, vous ne pouvez pas importer au Canada certaines antiquités et certains objets culturels qui sont considérés comme ayant une valeur historique dans leur pays d'origine. Avant d'importer de tels articles, vous devez d'abord communiquer avec l'organisme suivant :
Programme des biens culturels mobiliers
Ministère du Patrimoine canadien
15, rue Eddy, 3e étage
Hull QC K1A 0M5
Téléphone : (819) 997-7761
Télécopieur : (819) 997-7757
Internet : www.pch.gc.ca/progs/mcp-bcm/mcp_f.cfm
correction du lien internet qui menait vers un 404
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Ecrit par: cam&leon 27-06-2004 à 13:13
si si il vaut très cher
nan en fait c un tableau qui vaut pas une fortune mais c le premier sur lequel g craqué, il vaut qq sous et je me demande si je le droit de l'emmener et/ou si je ne vais pas payer des taxes.
Sur ton lien nico g pas trouvé ce genre d'infos, j'ai mal cherché ?
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Ecrit par: Nicoco LePetit 27-06-2004 à 13:17
J'ai corrigé le lien du bas qui te mène vers une page mieux faite :
http://www.pch.gc.ca/progs/mcp-bcm/mcp_f.cfm
